1. Présentation du site

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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• Propriétaire : GCSMS Moyenne Garonne – Maison de Sante Pluriprofessionnelle 2 14 A Rue des Abeilles, 47700 Casteljaloux

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• Réalisation du site internet : Le Jardin de la Com’ – Laurène Desjardins.

  • Expertise : Conseil en stratégie de communication, identité visuelle et création de solutions web sur mesure.

  • Localisations : Pau (64) et Lot-et-Garonne (47)

  • Contact : laurenedesj@gmail.com

  • Site internet : https://lejardindelacom.fr/

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• Responsable de la publication : Le GCSMS Moyenne Garonne.

 

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

 

3. Propriété intellectuelle

Le GCSMS Moyenne Garonne est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur les contenus, tandis que la structure technique et la mise en page originale restent le fruit du travail de création de Le Jardin de la Com’. Toute reproduction sans accord préalable est interdite.

 

4. Gestion des données personnelles (RGPD)

Le site assure une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les données ne sont utilisées que pour le traitement des demandes via les formulaires de contact.

 

5. Politique relative aux cookies​

Ce site utilise des cookies pour optimiser l’expérience utilisateur. Conformément aux directives de la CNIL, un bandeau de consentement permet de gérer vos préférences. La durée de conservation de ces choix est de 13 mois.